Bonnes pratiques environnementales - Protection des milieux aquatiques en phase chantier

Lors de la réalisation d’un projet, la phase de chantier présente des risques particuliers pour les milieux naturels, de la phase préalable de défrichement à celle de la remise en état de ces milieux. À ce titre, les milieux aquatiques (dont les cours d’eau et les zones humides font partie), en tant que milieux récepteurs des écoulements superficiels et de subsurface, sont plus particulièrement susceptibles d’être impactés. En France comme à l’international, le renforcement de la réglementation relative à la préservation de ces milieux a incité les maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre et entreprises de travaux publics (TP) à développer de nouvelles approches ou dispositifs (dits « bonnes pratiques environnementales »), dont certains ciblent plus particulièrement la préservation des cours d’eau et des zones humides en phase chantier. L’objectif de ce guide technique est de porter à connaissance ces bonnes pratiques environnementales, en capitalisant les nombreux retours d’expériences désormais disponibles à ce sujet. Parmi les thématiques plus particulièrement abordées, citons les modalités : - d’anticipation des risques des chantiers sur les milieux aquatiques (plan de respect de l’environnement, schéma d’installation environnementale et phasage du chantier, approche multi-barrières) ; - de lutte contre l’érosion, de gestion des écoulements superficiels et de traitement des sédiments ; - et de gestion des hydrocarbures, bétons et autres sources potentielles de pollutions physico-chimiques. Pour chacune de ces thématiques, le guide présente : - les critères de choix de ces bonnes pratiques environnementales ; - les dispositifs disponibles, dont leurs champs d’application potentiels, leurs spécifications (dont méthodes de dimensionnement), les modalités d’entretien ou points de vigilance spécifiques, leurs avantages et leurs limites. Ce guide technique s’adresse à tous les acteurs intervenant sur un chantier (maîtres d’ouvrage, maîtres d’œuvre, entreprises de TP , syndicats de rivière, services instructeurs de l’État, établissements publics en charge des contrôles, etc.), qui souhaitent : n d’une part, mieux appréhender les risques spécifiques aux milieux aquatiques lors de la réalisation des travaux ; n et d’autre part, connaître les bonnes pratiques environnementales éprouvées permettant de les anticiper ou de les réduire de manière efficace.