Journée technique "De la planification à l'aménagement : anticiper la séquence éviter, réduire, compenser"
La séquence «éviter, réduire, compenser» est un outil majeur pour permettre de lutter contre l’érosion de la biodiversité et plus globalement pour la préservation de l’environnement dans ses différentes composantes. Elle vise à promouvoir un mode de développement intégrant les objectifs de la transition écologique, en favorisant une utilisation raisonnée du foncier naturel, la préservation et l’amélioration des écosystèmes et de leurs services.
La mise en œuvre de la séquence doit en effet permettre de conserver globalement la qualité environnementale des milieux, et si possible d’obtenir un gain net, en particulier pour les milieux dégradés, compte-tenu de leur sensibilité et des objectifs généraux d’atteinte du bon état des milieux. De fait, les questions environnementales deviennent constitutives des données de la conception des projets d’aménagement au même titre que les autres enjeux (économiques, techniques, sociaux).
Ainsi, la séquence «éviter, réduire, compenser» ne constitue pas un simple protocole devant être respecté du point de vue du droit lors de l’élaboration d’un projet, mais s’inscrit dans une démarche globale de projets à différentes échelles de territoires, de temps et d’acteurs.
Rappel des objectifs de cette journée organisée par le CEREMA :
La journée visait à faire le point sur la démarche «éviter, réduire, compenser» en abordant les aspects réglementaires et leur évolution et en se basant sur des exemples concrets. Il s’agissait de donner des pistes pour une mise en œuvre réussie de la séquence, en l’intégrant le plus à l’amont possible dans l’élaboration et l’insertion d’un projet dans son environnement, et ce à ses différents stades (planification, conception, réalisation, exploitation, suivi) et échelles géographiques (du territoire au site).
